Marque enregistrée - Marque en vigueur

SPEFAB
CLOTURES ET PORTAILS DE FRANCE, SARL

Numéro de dépôt :
4303314
Date de dépôt :
29/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/09/2026
SPEFAB de CLOTURES ET PORTAILS DE FRANCE

Présentation de la marque SPEFAB

Déposée par voie électronique le 29 septembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLOTURES ET PORTAILS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SPEFAB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-42 du 21 octobre 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLOTURES ET PORTAILS DE FRANCE domicilié(e) 68 rue de la Chapelle - 59128 - FLERS-EN-ESCREBIEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Blandine POIDEVIN, Cabinet JURISEXPERT domicilié(e) 104 RUE ESQUERMOISE - 59000 - LILLE - France.

La marque SPEFAB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4303314.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPEFAB arrivera à expiration en date du 29 septembre 2026.

CLOTURES ET PORTAILS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ESPRIT PORTAIL , COTE CLOTURE PRO , PULSION ALU , PULSION ALU Fabrication Française Aluminium Sur-mesure , DECLIC ACCESS AYEZ LE CONTROLE SUR VOS ACCES , ARBONIE , LINA ET SON JARDIN , Clôtures et Portails du Mélantois , UPKOS , DECLIC ACCESS


CLOTURES ET PORTAILS DE FRANCE, SARL - 68 rue de la Chapelle - 59128 - FLERS-EN-ESCREBIEUX - France


Mme. Blandine POIDEVIN, Cabinet JURISEXPERT - 104 RUE ESQUERMOISE - 59000 - LILLE - France


Publication - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42

Enregistrement sans modification - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04

Matériaux de construction métalliques ; Constructions métalliques, en acier, armatures de portes métalliques, arrêts de portes métalliques, objets d'art en métaux communs, fils de fer barbelés, barreaux de grilles métalliques, blindages, boites aux lettres métalliques, boutons en métal, butoirs en métal, cadenas, cadre de fenêtre métalliques, cadres de portes métalliques, chaines de sûreté chaînes métalliques, charnières métalliques, charpentes métalliques, châssis de fenêtres métalliques, châssis de portes métalliques, châssis métalliques, clés, clenches, cloches ou clochettes, cloisons métalliques, clôtures métalliques, portillons métalliques, escaliers métalliques, constructions métalliques, enseignes en métal, ferrures de fenêtres, ferrures de portes, galets de fenêtres, galets de portes, grilles métalliques, houssets, huisseries métalliques, marteaux de portes, numéros de maison métalliques, palissades métalliques, poignées de portes en métal, ferme-portes non électriques, portes métalliques, verrous de portes, sonnettes de portes non électriques, quincaillerie métallique, stores d'extérieur métalliques, tôles, tuiles métalliques, vasistas métalliques, verrous, vis métalliques, câbles et fils métalliques non électriques, coffres métalliques, constructions transportables métalliques, boîtes en métaux communs ;

Matériaux de construction non métalliques ; Armatures de portes non métalliques, armatures non métalliques pour la construction, matériaux à bâtir non métalliques, portes battantes non métalliques, bois de construction, bois de plaquage, bois façonnés, bois mi-ouvrés, boiseries, boites aux lettres en maçonnerie, cadres de fenêtres non métalliques, cadres de portes non métalliques, châssis de fenêtres non métalliques, châssis de portes non métalliques, charpentes non métalliques, cloisons non métalliques, clôtures non métalliques, clôtures non métalliques, matériaux de construction non métalliques, constructions non métalliques, constructions transportables non métalliques, lambris non métalliques, palissades non métalliques, portes non métalliques, panneaux de portes non métalliques, poteaux non métalliques, poutres non métalliques ;

Affichage, diffusion d'annonces publicitaires ; Traitements administratifs de commandes d'achats ; Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; Information et conseils commerciaux aux consommateurs ; Courriers publicitaires ; Diffusion de matériel publicitaire ; Recueils de données dans un fichier central ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Prestation de services de vente en ligne de tous les produits cités précédemment dans la demande d'enregistrement ; Services de conseil en installation (de produits métalliques, de clôtures, portails, portillons, escaliers métalliques) ; Services de maintenance, de réparation et d'entretien (de produits métalliques, de clôtures, portails, portillons, escaliers métalliques) ;

Installation, pose, entretien et réparation (de produits métalliques, de clôtures, portails, portillons, escaliers métalliques) ;

Fourniture de forums de discussion sur Internet, transmission de messages, transmission de dépêches, télécommunications ;

Informations en matière de transport ; Distribution (livraison de produits) ; Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Informations en matière de traitement de matériaux métalliques ; Services de sciage, soudure, polissage (abrasion), rabotage, raffinage, meulage (usinage par abrasion) ; Services de gravure, galvanisation, étamage, vulcanisation (traitement de matériaux) ;

Conception de logiciels ; Développement de logiciels ; Installation de logiciels ; Services d'études de projets techniques ; Services de conseil en matière de systèmes informatiques ; Services de conception de systèmes informatiques ; Services de développement de systèmes informatiques ; Services d'intégration systèmes informatiques ; Services de surveillance de systèmes informatiques.